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l'auteur

Labs HADOPI :
une interview de Bruno Spiquel

Qui êtes-vous ?

Entrepreneur depuis 15 ans, je me définis généralement comme un mouton à 5 pattes ; sans avoir de réelle spécialisation, je manipule les technologies communicantes depuis ma plus tendre enfance et m’intéresse à tout ce qui gravite autour de près ou de loin, ce qui inclut des choses très diverses allant de l'électronique à l'architecture en passant par la comptabilité et le management. Mes passions, et donc mes activités professionnelles, restent tout de même très centrées sur le réseau internet.

Pour vous à quoi servent les labs et quelle est votre fonction d'auprès d'Hadopi ?

La fonction première, telle que je l'ai perçue il y a un an, était de créer un lieu propice aux discussions des diverses parties en présence dans le débat des droits d'auteurs à l'ère d'internet. De fait, après un an de fonctionnement, le dispositif agit plus comme une source de compétence que comme un lieu de débats même si ceux-ci sont de plus en plus présents et fréquentés sur la plateforme web. Ma fonction implique à la fois une veille permanente sur l'activité des labs ainsi que des interventions dans d'autres institutions qu'hadopi. Dans les deux cas, mon but est de remettre de l'intelligence technique dans les débats en écartant au plus vite les contre-vérités qui risqueraient de mener à une aberration telle que la réponse graduée d'hadopi.

Pensez-vous que le régime classique du droit d'auteur pour les photographes puisse être en danger et, si oui, pour quelle(s)
raison(s) ?

Je tiens beaucoup à la distinction entre le droit patrimonial et le droit moral. En tant que petit créateur de textes, d'images et de logiciels, le second prime, selon moi, sur le premier même si c'est le premier qui permet la subsistance. Dans les univers numériques où tout est copie systématique et permanente, le premier peut être très largement malmené. Le second, par contre, est d'une simplicité enfantine à protéger, si on se donnait la peine de le dé-corréler du premier, tant dans la formulation utilisée régulièrement (on ne parlerait donc plus des "droits d'auteurs", il faudrait systématiquement préciser) que dans l'approche juridique (reconnaître par exemple que les torts d'une personne ayant copié une œuvre sans en payer les autorisations sont moindres si elle a pris la peine de respecter le droit moral)

Mais ceci n'est pas spécifique à l'auteur photographe, puisque comme nous l'avons esquissé presque collectivement dans "le fil des labs", la photographie n'existe pas plus qu'une autre œuvre sur internet puisque rien n'est matériel.

Pensez-vous que la notion d’œuvre puisse être La base de reconnaissance pour le droit d'auteur des photographes ?

J'avoue avoir du mal à caractériser la notion d’œuvre. De manière générale, et encore une fois sans que ce soit spécifique à la photographie, je suis généralement d'avis que, si on se concentre sur la partie patrimoniale du droit d'auteur, celui-ci ne doit pas nécessairement correspondre à l'unité de base. Plus pratiquement, je ne suis pas certain que la rémunération d'un artiste quel qu'il soit doive être calculée en prenant ses œuvres comme base. Sans aller jusqu'à militer pour une nationalisation de l'art, à l'heure de la copie permanente du numérique, il me semble illogique de vouloir toujours mettre un chiffre en face d'une œuvre.

Je mettrais bien plus volontiers un chiffre en face d'un usage. Deux exemples simples : puisqu'il est vain de vouloir empêcher un particulier d'imprimer une photo prise au hasard sur internet pour décorer son salon, pourquoi ne pas inscrire dans la loi que tout usage fait au sein d'un foyer est libre (on se rapproche beaucoup du fair-use américain). En face de ça, toute utilisation commerciale ne respectant pas le droit moral et/ou patrimoniale devrait être sévèrement réprimée.

Si vous pouviez vous tenter une folle projection à 20 ans, comment verriez-vous les droits d'auteurs du photographe en France dans ce futur déjà proche ?

Je vais encore parler plus largement que la photographie, mais concernant le droit moral, il me semble important d'éduquer l'ensemble de la population au fait que lorsqu'on utilise un média (sur internet, mais pas seulement) on se doit, à minima, de citer l'auteur. Concernant ensuite les droits patrimoniaux, avec, en tête, la rémunération, je suis partisan d'une inversion globale des flux financiers. Je considère en effet qu'un artiste devrait percevoir l'intégralité de la rémunération payée par le client final puis, selon les contrats qu'il aura négociés, rémunérer ses prestataires divers et variés. Ce fonctionnement n'était que difficilement envisageable avant internet, mais il est, de nos jours, techniquement trivial d'encaisser de l'argent. Reste à adapter le droit fiscal et quelques autres détails législatifs.

Pour finir, et puisque je parlais plus haut de la corrélation entre l'œuvre et la rémunération, je pense qu'on verra assez rapidement apparaître des systèmes permettant de rémunérer des artistes "à vide". Une sorte de système de donation, me permettant, par exemple, de dire très officiellement "j'ai 'piraté' une œuvre d'untel, mais je reconnais qu'il a droit à une juste rémunération, je souhaiterais lui faire parvenir telle somme", charge ensuite à ce bénéficiaire d'effectuer la répartition nécessaire. Il me semble que ce type de fonctionnement, bien qu'un brin utopiste, aurait également la vertu de remettre un peu de véritable reconnaissance de l'art... Mais il nécessite une grosse dose de pédagogie pour sortir les esprits du carcan "je paie pour avoir un objet/service".

Dernière mise à jour : 2012